CONTRAT DE LICENCE

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE AVANT D'UTILISER CE LOGICIEL. LE SIMPLE FAIT D'UTILISER CE LOGICIEL VAUT ACCEPTATION DES TERMES DU PRESENT CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DU PRESENT CONTRAT, N'UTILISEZ PAS CE LOGICIEL ET VEUILLEZ LE RETOURNER SANS DELAI A L'ENDROIT OU VOUS VOUS L'ETES PROCURE AFIN QU'IL VOUS SOIT REMBOURSE.

Le Logiciel défini ci-après est fourni par l'auteur, mais n'est pas vendu à l'utilisateur. l'auteur conserve la propriété du Logiciel. Son utilisation est concédée à l'utilisateur dans les termes de la présente licence, l'auteur se réservant tous les droits non expressément octroyés à l'utilisateur.

1. Licence. La présente Licence autorise l'utilisateur à :
(a) réaliser une copie du Logiciel original et à exploiter la copie ("Logiciel") sur un seul ordinateur à la fois. S'il existe à la fois une version Macintosh et une version Windows, l'utilisation du Logiciel est autorisée sur l'une seulement des deux plates-formes (Macintosh ou Windows), sauf conditions stipulées à l'alinéa 1(b). "Utiliser" le Logiciel signifie que ce dernier est soit chargé dans la mémoire temporaire (mémoire vive), soit installé dans la mémoire permanente (disque dur, etc.) d'un ordinateur.
(b) effectuer une copie du Logiciel en code machine à des fins de sauvegarde uniquement. En outre, à condition que le Logiciel soit installé dans la mémoire permanente d'un ordinateur de bureau non accessible à d'autres ordinateurs, et que cet ordinateur soit exploité à au moins 80 % de son temps de fonctionnement par un seul utilisateur, ce dernier est alors autorisé à exploiter une copie du Logiciel sur un ordinateur portable ou domestique dont il se sert par ailleurs. Toute copie du Logiciel doit expressément porter la mention du copyright ou toute autre mention de propriété figurant sur l'original.
(c) céder à un tiers, à titre permanent, tous les droits d'exploitation du Logiciel en vertu de la présente Licence, en y joignant une copie de la Licence et l'ensemble de la documentation d'accompagnement, à condition que le tiers ait lu et approuvé les termes de la présente Licence.
(d) nonobstant tout autre terme de la présente Licence, si la licence est accordée dans le cadre d'une mise à jour, le Logiciel ne peut être utilisé qu'en remplacement d'une version précédente concédée sous licence. L'utilisateur reconnaît que la mise à jour ne donne pas droit à une seconde licence (la mise à jour ne peut être utilisée en plus du logiciel qu'elle remplace, ni le logiciel qu'elle remplace être cédé à un tiers).

2. Restrictions. Le Logiciel contient des secrets de fabrication sous une forme déchiffrable par l'homme. Pour les protéger, il est interdit de DECOMPILER, DESOSSER, DESASSEMBLER OU REDUIRE LE LOGICIEL, DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT, A UNE FORME DECHIFFRABLE PAR L'HOMME. IL EST EGALEMENT INTERDIT DE MODIFIER, D'ADAPTER, DE TRADUIRE, DE LOUER, DE CEDER EN LOCATION-VENTE ET DE PRETER LE LOGICIEL, ET DE CREER QUELQUE ELEMENT QUE CE SOIT REPOSANT SUR TOUT OU PARTIE DU LOGICIEL.

3. Support logiciel. Bien que le Logiciel puisse être fourni sur plusieurs supports (soit un CD-ROM, soit des disquettes 3,5 pouces ou des disquettes 5,25 pouces), l'utilisation d'une seule copie du Logiciel est autorisée, conformément à l'alinéa 1(a). La copie contenue sur l'autre support ne peut être exploitée sur un autre ordinateur ou serveur, ni être louée, prêtée ou cédée à un autre utilisateur, sauf dans le cas d'une cession conforme aux dispositions de l'alinéa 1(c).

4. Résiliation. La présente Licence reste valable jusqu'à sa résiliation. La résiliation peut intervenir, sans préavis de la part de l'auteur ni décision judiciaire, en cas de non-respect par l'utilisateur des dispositions de la présente Licence. En cas de résiliation, l'utilisateur s'engage à détruire le Logiciel et la documentation qui l'accompagne. Les sections 6, 7 et 8 ci-après demeurent applicables après la résiliation.

5. Exportation. L'utilisateur s'engage à ce que le Logiciel ne soit pas exploité, exporté ni réexporté, sauf si la réglementation en vigueur en France et celle du pays d'achat du Logiciel le permet. Le Logiciel ne peut notamment pas être exporté ni réexporté vers un pays soumis à un embargo (via un ressortissant ou un résident. L'utilisation du Logiciel implique que vous ne résidez dans aucun de ces pays, ni n'en dépendez, et témoigne de votre qualité de non ressortissant ou de non résident.

6. Limitation des garanties. L'auteur garantit, pendant 90 (quatre-vingt-dix) jours à compter de la date d'achat, que (i) le support contenant le Logiciel est exempt de tout défaut ou vice de fabrication pour une utilisation normale et que (ii) le Logiciel fourni est conforme aux spécifications établies. L'auteur limite sa responsabilité et, par-là même, le recours de l'utilisateur, au remplacement du support.

CETTE GARANTIE LIMITEE EST LA SEULE ACCORDEE PAR L'AUTEUR. ILSE DEGAGE DE TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES SUR LA CONFORMITE OU L'APTITUDE DU LOGICIEL ET DE SA DOCUMENTATION A REMPLIR UNE FONCTION DONNEE. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISANT PAS LA LIMITATION DE RESPONSABILITE POUR LES DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, IL SE PEUT QUE LA LIMITATION CI-DESSUS NE S'APPLIQUE PAS. LES TERMES DE L'ENSEMBLE DE L'ARTICLE 6 DE LA PRESENTE LICENCE N'AFFECTENT NI NE PORTENT PREJUDICE AUX DROITS LEGITIMES D'UN CLIENT ACQUERANT LE LOGICIEL DANS UNE OPTIQUE AUTRE QUE PROFESSIONNELLE ; ILS NE LIMITENT NI N'EXCLUENT LES RECOURS POUR DECES OU DOMMAGES CORPORELS QUI RESULTERAIENT D'UNE NEGLIGENCE DE L'AUTEUR.

7. Déni de responsabilité. En aucun cas, l'auteur ne sauraient être tenu responsable des préjudices fortuits, induits ou indirects (manques à gagner, interruptions d'activité, pertes de données commerciales, etc.) découlant de l'utilisation du Logiciel ou de sa documentation et ce, quel que soit le recours invoqué, quand bien même l'auteur ou son représentant aurait été avisé de la possibilité de tels préjudices. La responsabilité de l'auteur pour un préjudice réel quelconque subi par l'utilisateur, quel que soit le recours invoqué, ne peut en aucun cas dépasser le montant versé pour l'achat du Logiciel incriminé, jusqu'à concurrence de 5000 F.

CETTE LIMITATION NE S'APPLIQUE PAS EN-CAS DE DOMMAGES CORPORELS SI ET DANS LA MESURE OU LA LEGISLATION PREVOIT LES CONDITIONS D'UNE TELLE RESPONSABILITE. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISANT PAS LE DENI DE RESPONSABILITE POUR LES PREJUDICES FORTUITS OU INDUITS, IL SE PEUT QUE CETTE EXCLUSION NE S'APPLIQUE PAS.

8. Remarques générales. La présente Licence est régie par la législation Française. Si l'une quelconque de ses dispositions est jugée contraire à la loi par un tribunal compétent, elle sera néanmoins appliquée dans tous ses éléments conformes à la loi, les autres dispositions restant par ailleurs pleinement valables.